Construction - Page 15

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

Indicateurs, chiffres et barèmes utiles
le 14/01/25
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Logement très social adapté en Outre-mer : prolongation des financements

Logement très social adapté en Outre-mer : prolongation des financements

Actualités juridiques
le 14/01/25
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Commande publique : simplification des règles !

Commande publique : simplification des règles !

Actualités juridiques
le 09/01/25
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Revenus réputés distribués et conséquences pour le dirigeant : des procédures indépendantes ?

Revenus réputés distribués et conséquences pour le dirigeant : des procédures indépendantes ?

Actualités fiscales
le 08/01/25
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Autorisation d’exploitation commerciale : une durée de validité réduite ?

Autorisation d’exploitation commerciale : une durée de validité réduite ?

Actualités juridiques
le 08/01/25
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Règles de construction et allocations logement à Mayotte : du nouveau !

Règles de construction et allocations logement à Mayotte : du nouveau !

Actualités juridiques
le 08/01/25
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Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Société en formation : tout le monde est-il bien d’accord ?

Actualités juridiques
le 03/01/25
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Construction en Outre-mer : assouplissements de la règlementation !

Construction en Outre-mer : assouplissements de la règlementation !

Actualités juridiques
le 03/01/25
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Plafonnement du supplément de loyer solidarité : nouvelle année, nouveaux montants !

Plafonnement du supplément de loyer solidarité : nouvelle année, nouveaux montants !

Actualités patrimoniales
le 02/01/25
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Résidence de services et TVA à 10 % : précisions sur les conditions à respecter

Résidence de services et TVA à 10 % : précisions sur les conditions à respecter

Actualités fiscales
le 19/12/24
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CCMI : mise à jour de la notice descriptive !

CCMI : mise à jour de la notice descriptive !

Actualités juridiques
le 16/12/24
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Rénovation immobilière lourde : taux réduit de TVA et exonération de taxe foncière ?

Rénovation immobilière lourde : taux réduit de TVA et exonération de taxe foncière ?

Actualités fiscales
le 16/12/24
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Les actualités sectorielles

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